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Titre du blog : Les Amis de l'ALHAMBRA
Auteur : leblogdesamis
Date de création : 08-08-2008
 
posté le 10-08-2008 à 23:43:14

Statuts des Amis de l'Alhambra

Statuts de l'association LES AMIS DE L'ALHAMBRA

Article 1er - Titre

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « Les Amis de l’Alhambra ».



Article 2 – Objet

Cette Association a pour but :

- d’accompagner le développement du Cinéma Alhambra de Calais ;

- d’aider à la promotion d’un cinéma de proximité ;

- de favoriser et de développer toutes les actions visant à rendre toutes les cinématographies accessibles au plus grand nombre, en conformité avec l’état d’esprit et la démarche de ce Cinéma.

L'Association n'a pas vocation à régir les salles ni à participer à leur programmation.

Si le besoin s’en fait sentir, l’Association pourra participer à des actions de défense du Cinéma.

Elle peut envisager d’adhérer à une fédération ou à une union d’associations pour faciliter et renforcer son action.



Article 3 - Siège social

Le siège social est fixé au Cinéma Alhambra, 2 rue Jean Jaurès, 62100 CALAIS.

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration, ratifiée par la plus proche Assemblée Générale.



Article 4 – Durée

La durée de l'Association est illimitée.


Article 5 – Composition

L'Association se compose de l’ensemble des personnes physiques adhérentes. Celles-ci prennent l'engagement de verser chaque année le montant de la cotisation, fixé pour l’année civile suivante, par l’Assemblée Générale ordinaire.



Article 6 – Radiation

La qualité de membre se perd par :
- 1. la démission ;
- 2. le décès ;
- 3. le non-paiement de la cotisation ;
- 4. l’exclusion de tout membre pour motif grave, nuisant aux intérêts de l’Association ou pour des actes en contradiction avec les buts qu'elle s'est donnée. L'exclusion est appréciée et prononcée souverainement par le Conseil d'Administration après convocation préalable de l'intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception.



Article 7 – Ressources

Les ressources de l'Association comprennent :
- 1. le montant des cotisations ;
- 2. les subventions de l'État et des différentes collectivités territoriales, les dons et toutes ressources qui ne seraient pas contraires à la loi.



Article 8 - Conseil d'Administration

L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration comprenant un nombre de membres défini dans le Règlement Intérieur, élus pour un an par l'Assemblée Générale ordinaire. Les membres sont rééligibles.

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un Bureau, responsable devant lui, composé :
- 1. d’un(e) Président(e) et d’un(e) éventuel(le) Vice-président(e) ;
- 2. d’un(e) Secrétaire et d’un(e) éventuel(le) Secrétaire adjoint(e) ;
- 3. d’un(e) Trésorier(ère) et d’un(e) éventuel(le) Trésorier(ère) adjoint(e) ;
- 4. de membres responsables de commissions créées par le Conseil d’Administration pour accomplir les objets de l’Association.



Article 9 - Réunion du Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les semestres, sur convocation du Président. Celle-ci devra être adressée aux membres du Conseil d’Administration dans un délai d’au moins 7 jours francs précédant la date de cette rencontre.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents et des membres représentés ; en cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.

Tout membre du Conseil d'Administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.



Article 10 - Assemblée Générale ordinaire

L'Assemblée Générale ordinaire réunit chaque année au dernier trimestre de l’année civile les membres de l'Association à jour de leur cotisation.
Un mois au moins avant la date fixée, les membres de l'Association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour, arrêté par le Conseil d’Administration, est indiqué sur les convocations.
Les candidats à un poste au Conseil d’Administration doivent faire part de leur candidature au Secrétaire de l'Association au plus tard 15 jours avant la date de l'Assemblée Générale ordinaire.
Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l'Assemblée, expose la situation morale de l'Association et soumet son rapport au vote de L’Assemblée.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.
Toutes les décisions de l'Assemblée Générale seront prises par vote à main levée, à la majorité relative des présents. Seule l'élection des membres du Conseil d’Administration se fera à bulletins secrets, dans le cas où le nombre de candidats serait supérieur au nombre de places.
Ne devront être traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.



Article 11 - Assemblée Générale extraordinaire

Si besoin est, l'Assemblée Générale extraordinaire est réunie à la demande du Conseil d'Administration ou de la moitié des membres adhérents.
La convocation et le fonctionnement de cette Assemblée Générale extraordinaire s'effectueront selon les modalités prévues à l'Article 10.





Article 12 – Modification des Statuts – Règlement Intérieur

Des modifications peuvent apportées aux présents Statuts sur décision d’une Assemblée Générale extraordinaire convoquée à cet effet et sur rapport du Conseil d’Administration.

Un Règlement Intérieur peut être adopté par le Conseil d’Administration. Notamment, il précise les conditions d’application des Statuts. Il doit être ratifié par la plus proche Assemblée Générale, mais rentre en vigueur dès son adoption par le Conseil d’Administration. Il en est de même pour ses modifications éventuelles.



Article 13 – Dissolution

La dissolution de l’Association peut être prononcée en Assemblée Générale extraordinaire par les deux tiers au moins des membres présents.

En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par l’Assemblée Générale extraordinaire et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.




Fait à Calais, le 25 novembre 2006